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204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 145 trouvées
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Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart
Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 08112 posée par M. Emmanuel Hamel
Cinéma : augmentation du nombre de bandes annonces consacrées aux films indépendants
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 08113 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement de la promotion des films français avant ou pendant la diffusion de films à la télévision
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 08114 posée par M. Emmanuel Hamel
Cinéma : engagements des exploitants à maintenir plus longtemps les films à l'affiche
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 08115 posée par M. Emmanuel Hamel
Films : ouverture du marché du vidéodisque dès la fin de l'exploitation en salle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 08122 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement des initiatives et activités estivales dans les locaux universitaires
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 08123 posée par M. Emmanuel Hamel
Organisation de colloques dans les universités
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 08125 posée par M. Emmanuel Hamel
Association plus en amont des territoires et des établissements aux projets immobiliers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 08126 posée par M. Emmanuel Hamel
Transfert de propriété des bâtiments universitaires
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 08128 posée par M. Emmanuel Hamel
Plan d'urgence en faveur du logement étudiant à Paris
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence