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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 140 trouvées
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Question n° 00029 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'une section d'éducation physique et sportive au sein d'une école normale supérieure
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
Pertinence
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Question n° 17012 posée par M. Daniel Raoul
Financement de l'accompagnement des étudiants déficients auditifs
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0481G posée par M. Henri Revol
Refus des conseils régionaux de signer les transferts des personnels TOS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0772S posée par M. Jean Besson
Situation de l'enseignement de la langue chinoise à Lyon
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18788 posée par Mme Françoise Férat
Situation du réseau national des PEP
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 21849 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Modalités d'organisation du travail des personnels TOS des collèges, notamment à Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18574 posée par Mme Odette Terrade
Enseignement de la langue allemande en LV2
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21636 posée par M. Jean-Claude Leroy
Enseignement de l'histoire-géographie au lycée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21857 posée par Mme Odette Duriez
Enseignement de l'histoire-géographie en terminale scientifique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22337 posée par M. Robert Tropeano
Rentrée scolaire 2012
La question est caduque
Pertinence