Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 0724S posée par M. François Marc

    Redéfinition de la répartition des aides PAC et agriculture biologique

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17119 posée par M. Michel Sergent

    Productions agricoles biologiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06399 posée par M. Xavier Pintat

    L'âge comme critère d'éligibilité aux mesures agroenvironnementales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10936 posée par M. Alain Fauconnier

    Développement et promotion de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11136 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Difficultés des petits exploitants agricoles pour mettre en place une agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul

    Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne