Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 00933 posée par M. Rodolphe Désiré

    Problèmes posés par le fonctionnement de Radio France Outre-Mer

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02805 posée par M. Rodolphe Désiré

    Avenir de l'octroi de mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03056 posée par M. Louis Longequeue

    Suppression de l'" octroi de mer " aux départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04508 posée par M. Roger Lise

    Revalorisation de l'aide au transport des semoules en Martinique

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04527 posée par M. Louis Virapoulle

    Situation des producteurs de lait de la Réunion

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08550 posée par M. Rodolphe Désiré

    Tarifs de fret maritime

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12003 posée par M. Rodolphe Désiré

    Tarifs de fret maritime

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21923 posée par Mme Victoire Jasmin

    Refonte nécessaire de l'octroi de mer pour lutter contre la vie chère

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible