Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 00108 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Conséquence de l'inflation sur l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01356 posée par M. Philippe Paul

    Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0110S posée par Mme Else Joseph

    Difficultés posées par l'application de certaines dispositions de la loi du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02358 posée par M. Daniel Laurent

    Label « bio » pour le sel et attentes des producteurs de sel marin de l'Atlantique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02704 posée par Mme Françoise Férat

    Simplification du programme européen « Fruits et légumes à l'école » et « Lait et produits laitiers à l'école »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul

    Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0077S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Règlementation applicable à la pulvérisation des pesticides

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11312 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Homologation de produits de lutte préventive contre le feu bactérien au bénéfice de l'arboriculture

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible