Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 01754 posée par M. Bernard Murat

    Responsabilité environnementale

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02401 posée par M. Serge Mathieu

    Réglementation concernant les insecticides contenant du dichlorvos

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05399 posée par M. René Trégouët

    Législation européenne sur l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09245 posée par M. Gilbert Chabroux

    Présence de pesticides dans les eaux de surface et souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10120 posée par M. Michel Sergent

    Omniprésence des pesticides en milieu aquatique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11857 posée par M. Gilbert Chabroux

    Surconsommation de produits phytosanitaires polluants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne