Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 07156 posée par Mme Patricia Schillinger

    Maltraitance dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08094 posée par M. Roland Povinelli

    Actes de violence en milieu hospitalier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08178 posée par Mme Patricia Schillinger

    Violences hospitalières

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08343 posée par M. Roland Courteau

    Infirmiers victimes d'actes de violence dans l'exercice de leurs fonctions

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10956 posée par M. Christian Cambon

    Plan antiviolences dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12407 posée par Mme Christiane Demontès

    Violences conjugales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23674 posée par M. Alain Houpert

    Violences commises à l'encontre des médecins libéraux dans les cabinets médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible