Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
-
Question n° 01468 posée par M. Jean Louis Masson
Missions de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ANCSEC)
Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Pertinence
-
Question n° 03252 posée par M. Jean-Claude Frécon
Financements insuffisants du service civil volontaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Pertinence
-
Question n° 07757 posée par M. Guy Fischer
Financement des ateliers sociolinguistiques développés dans les centres sociaux
Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Pertinence
-
Question n° 08508 posée par Mme Annie David
Conséquences de la révision générale des politiques publiques sur les associations sociales
Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Pertinence
-
Question n° 09771 posée par Mme Christiane Demontès
Cohésion sociale et égalité des chances
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 22931 posée par M. Jean Germain
Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial par l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
La question est caduque
Pertinence