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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 06505 posée par M. Michel Moreigne
Mise en place du programme de maîtrise des pollutions agricoles
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 07125 posée par M. Michel Souplet
Programme de lutte pour la maîtrise des pollutions agricoles
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 08688 posée par M. Georges Mouly
Normes communautaires relatives au traitement des pollutions
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 19060 posée par M. Claude Saunier
Crédits affectés au programme de maîtrise des pollutions agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20331 posée par M. René Régnault
Etudes d'élevage hors sol en Bretagne
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence