Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 07414 posée par M. Gérard Dériot

    Intentions du Gouvernement pour le contournement de Vichy

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0170S posée par M. Bernard Piras

    Aménagement du giratoire des Couleurs situé à Valence

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0041S posée par M. Didier Guillaume

    Réalisation de la déviation de Livron-Loriol sur la RN 7

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0018S posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Déviation de Saint-Denis-sur-Sarthon sur la RN 12

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22560 posée par M. Christian Cambon

    RN 19 : le cauchemar quotidien des riverains et usagers

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

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