Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 05244 posée par M. Dominique Théophile

Manque de financement de la recherche sur les algues sargasses

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/05/2018
Pertinence
Question n° 01026 posée par M. Roland Courteau

Programme de recherche « 4 pour 1 000 »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/08/2017
Pertinence
Question n° 1252S posée par Mme Catherine Procaccia

Avancées des recherches sur la chlordécone aux Antilles

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

17/09/2015
Pertinence
Question n° 17807 posée par M. Jean Besson

Recherche et développement dans le domaine du stockage du CO 2

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/03/2011
Pertinence
Question n° 15259 posée par M. Jean Besson

Recherche et développement dans le domaine du stockage du CO 2

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

23/09/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18699 posée par M. Roland Courteau

Lagunes en Méditerranée

La question est caduque

05/11/2015
Pertinence
Question n° 04558 posée par M. Roland Courteau

Lagunes en Méditerranée

La question est caduque

07/02/2013
Pertinence
Question n° 21669 posée par Mme Jacqueline Alquier

Annulations du programme CESA par l'Agence nationale de la recherche

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence