Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 09265 posée par M. François Grosdidier

Tunnel de Florange et projet d'A 31 bis dans le Nord Mosellan

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

07/03/2019
Pertinence
Question n° 0282S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Réalisation de l'autoroute A31 bis en Moselle

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

22/03/2018
Pertinence
Question n° 0151S posée par M. Didier Mandelli

Abandon du projet de l'autoroute A831

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

21/12/2017
Pertinence
Question n° 00926 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'autoroute A31 bis

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

03/08/2017
Pertinence
Question n° 24138 posée par Mme Brigitte Micouleau

Réalisation de l'autoroute Toulouse-Castres

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

01/12/2016
Pertinence