Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 78 trouvées

  1. Question n° 05808 posée par M. Paul Guillard

    Projet d'autoroute Angers-Le Mans: date de réalisation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0073S posée par M. Jean Colin

    Levée des servitudes d'urbanisme après l'abandon du projet d'autoroute A87 dans l'Essonne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06358 posée par M. Jean Clouet

    Financement du plan routier de la Maurienne (RN 6)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09394 posée par M. Jacques Chaumont

    Date d'ouverture de la liaison autoroutière à péage Alençon - Tours

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02512 posée par M. Paul Loridant

    Projet de l'autoroute B 12

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0617S posée par M. Henri de Richemont

    Projet d'autoroute Niort-Limoges

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 34883 posée par M. Claude Huriet

    Délai de réalisation du projet d'autoroute A 32

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25790 posée par M. Robert Tropeano

    Projet autoroute A 9

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17145 posée par M. Didier Mandelli

    Autoroute 831 en Vendée

    La question est caduque

    Pertinence Très faible