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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 114 trouvées
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Question n° 05808 posée par M. Paul Guillard
Projet d'autoroute Angers-Le Mans: date de réalisation
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0073S posée par M. Jean Colin
Levée des servitudes d'urbanisme après l'abandon du projet d'autoroute A87 dans l'Essonne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 03435 posée par M. Georges Mouly
Transfert à Bordeaux du centre de câbles de Limoges (Haute-Vienne)
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 06358 posée par M. Jean Clouet
Financement du plan routier de la Maurienne (RN 6)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 09394 posée par M. Jacques Chaumont
Date d'ouverture de la liaison autoroutière à péage Alençon - Tours
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 08018 posée par M. Robert Vizet
Projet d'aménagement du plateau de Saclay (Essonne)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0617S posée par M. Henri de Richemont
Projet d'autoroute Niort-Limoges
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 34883 posée par M. Claude Huriet
Délai de réalisation du projet d'autoroute A 32
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19796 posée par M. Marcel Vidal
Réalisation de l'autoroute ferroviaire Luxembourg-Perpignan
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 25790 posée par M. Robert Tropeano
Projet autoroute A 9
La question est caduque
Pertinence