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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 102 trouvées

  1. Question n° 24913 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26151 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00174 posée par M. François Marc

    Réaffirmation du droit à l'éducation des enfants déficients auditifs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03087 posée par Mme Christiane Demontès

    Scolarisation des enfants sourds et malentendants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04932 posée par M. Michel Billout

    Moyens adaptés aux écoles accueillant des classes d'intégration scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26928 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Droit des élèves handicapés à l'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05696 posée par M. Guy Fischer

    Scolarisation des enfants sourds

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21372 posée par M. Antoine Lefèvre

    Troubles « dys » en milieu scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23480 posée par M. Guillaume Gontard

    Reconnaissance des troubles anxieux scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible