Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 87 trouvées

  1. Question n° 00233 posée par M. François Delga

    Promotion des productions agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01370 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de prévention des cancers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02537 posée par M. Serge Mathieu

    Développement de l'obésité

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09744 posée par M. Marcel Vidal

    Lutte contre les risques d'obésité chez l'enfant

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14520 posée par M. Louis Souvet

    Promotion des aliments issus du terroir national

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17253 posée par M. Marcel Vidal

    Problème de l'obésité

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12859 posée par Mme Françoise Laborde

    Recherche scientifique sur les causes environnementales du cancer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26857 posée par Mme Maryse Carrère

    Pertinence et impact du logo nutri-score pour les produits alimentaires locaux, traditionnels et artisanaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11229 posée par Mme Françoise Gatel

    Bonification du soutien de l'État pour les repas à 1 euro pour les cantines des communes rurales

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible