Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 148 trouvées

Question n° 11672 posée par M. René Tinant

Centres régionaux de la propriété forestière: fonctionnement

Réponse du ministère : Agriculture

12/05/1983
Pertinence
Question n° 11890 posée par M. Henri Portier

Financement des centres régionaux de la propriété forestière

Réponse du ministère : Agriculture

26/05/1983
Pertinence
Question n° 12091 posée par M. Jacques-Richard Delong

Centre régionale de la propriété forestière de la région Champagne-Ardenne: situation financière

Réponse du ministère : Agriculture

02/06/1983
Pertinence
Question n° 13110 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Personnels des centres régionaux de la propriété forestière

Réponse du ministère : Agriculture

25/08/1983
Pertinence
Question n° 01704 posée par M. Roland du Luart

Regroupement de propriétaires au sein de coopératives forestières

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence