Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
-
Question n° 25787 posée par M. Bernard Piras
Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 25808 posée par M. Yves Détraigne
Transparence des factures de prothèses dentaires
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 25866 posée par Mme Michèle André
Parution du décret concernant les prothésistes dentaires
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 25927 posée par M. Jacques Siffre
Exercice de la profession de prothésiste dentaire
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 25929 posée par M. René Beaumont
Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 01447 posée par M. André Vantomme
Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03971 posée par M. Marcel Rainaud
Création d'un corps de prothésistes dentaires cliniciens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20770 posée par M. François Calvet
Prothèses dentaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20931 posée par M. Bernard Piras
Article L. 1111-3 du code de la santé publique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21092 posée par Mme Michèle André
Transparence des prix des prothèses dentaires
La question est caduque
Pertinence