Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
-
Question n° 00872 posée par M. Adolphe Chauvin
Tarifs d'optique et de prothèse dentaire: actualisation
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 05622 posée par M. Henri Caillavet
Personnes employées à la fabrication des prothèses dentaires: titre
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 05957 posée par M. Michel Manet
Prothèses dentaires: remboursement
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 14487 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Remboursement des prothèses dentaires et auditives
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 07381 posée par M. Roland Bernard
Facturation et remboursement des prothèses dentaires
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 01447 posée par M. André Vantomme
Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03971 posée par M. Marcel Rainaud
Création d'un corps de prothésistes dentaires cliniciens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20770 posée par M. François Calvet
Prothèses dentaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20931 posée par M. Bernard Piras
Article L. 1111-3 du code de la santé publique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21092 posée par Mme Michèle André
Transparence des prix des prothèses dentaires
La question est caduque
Pertinence