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350 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 284 trouvées
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Question n° 00872 posée par M. Adolphe Chauvin
Tarifs d'optique et de prothèse dentaire: actualisation
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 05014 posée par M. Henri Caillavet
Remboursement des prothèses dentaires et auditives et des lunettes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05622 posée par M. Henri Caillavet
Personnes employées à la fabrication des prothèses dentaires: titre
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 05957 posée par M. Michel Manet
Prothèses dentaires: remboursement
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 11013 posée par M. Henri Caillavet
Remboursement des soins et prothèses dentaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 01795 posée par M. Charles Zwickert
Remboursement des prothèses dentaires, auditives et oculaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19422 posée par M. Michel Doublet
Importations des prothèses dentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19500 posée par M. Claude Estier
Provenance des prothèses dentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06627 posée par Mme Gisèle Printz
Problème des prothèses dentaires chez les personnes handicapées mentales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06808 posée par M. André Vallet
Situation de la profession de prothésiste dentaire
La question est caduque
Pertinence