Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 120 trouvées

  1. Question n° 19254 posée par M. Yves Krattinger

    Programme spécifique de soutien Onilait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18852 posée par M. Guy Fischer

    Baisse des crédits lait en zone montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17887 posée par M. Bernard Fournier

    Inquiétudes de la filière laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17996 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Réduction des crédits lait montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17734 posée par M. Gérard Bailly

    Aide de l'ONILAIT au lait de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22699 posée par M. Roland du Luart

    Production laitière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15147 posée par M. Louis Souvet

    Réglementation en matière de quotas laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14951 posée par M. Alain Gérard

    Nouvelles demandes d'attribution de quotas laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09948 posée par M. Louis Souvet

    Quota laitier

    La question est caduque

    Pertinence Faible