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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 13994 posée par M. Alain Joyandet
Difficultés de remplacement de professeurs de mathématiques absents en Haute-Saône
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 10356 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des frais engagés pour la démolition d'un bâtiment
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 09170 posée par M. Pierre Médevielle
Insalubrité et la vétusté des immeubles privés
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 08767 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des frais engagés pour la démolition d'un bâtiment
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 07443 posée par M. Cyril Pellevat
Pénurie d'enseignants remplaçants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 22927 posée par M. Gérard Cornu
Politique de logement des douaniers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20501 posée par M. Roger Karoutchi
Observations de la Cour des comptes sur l'assurance chômage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19806 posée par M. Roger Karoutchi
Mesures en faveur des jeunes Français sortant sans diplôme du système éducatif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10066 posée par M. Gérard Roche
Régime d'indemnisation des intérimaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1115S posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Stationnement des gens du voyage
La question a été retirée
Pertinence