Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 16408 posée par Mme Catherine Dumas

    Baisse de la dotation horaire globale du lycée autogéré de Paris à la rentrée 2020

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09150 posée par M. François Bonhomme

    Réforme de l'enseignement professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08365 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Ouverture d'une spécialité « art-cinéma et audiovisuel » au lycée de Ribérac

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06319 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Réforme du lycée dans l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1541S posée par M. René Teulade

    Enseignement de l'histoire-géographie en première et terminale scientifiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20780 posée par M. Louis Moinard

    Réforme des lycées concernant les enseignements optionnels

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13101 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Réforme des lycées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne