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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 165 trouvées
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Question n° 00135 posée par M. Michel Moreigne
Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon via Limoges et Montluçon
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 00514 posée par M. Jean Louis Masson
Réouverture au trafic voyageurs de la ligne Verdun-Lérouville
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 00520 posée par M. Jean Louis Masson
Réactivation de la ligne ferroviaire transfrontalière entre Metz et Trêves
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 00916 posée par M. Jean Louis Masson
Réduction de la vitesse des TER en Lorraine
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 00922 posée par M. Jean Louis Masson
Maintenance des voies ferrées et circulation à vitesse réduite
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 0051S posée par M. René-Pierre Signé
Retards des trains sur la ligne Paris - Clermont-Ferrand
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0098S posée par M. René-Pierre Signé
Projet de ligne ferroviaire à grande vitesse Paris-Lyon
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0015A posée par M. François Gerbaud
Réseau ferré de France : bilan d'une décennie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05028 posée par M. Michel Moreigne
Gestion par la SNCF et le RFF des bois traités à la créosote
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0035A posée par Mme Mireille Schurch
Politique nationale en matière de transports publics et application du règlement OSP
La question est caduque
Pertinence