Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 96 trouvées

Question n° 0751S posée par M. Gilbert Barbier

TGV Rhin-Rhône

Réponse du Ministère délégué au tourisme

21/04/2005
Pertinence
Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau

Amélioration du réseau transeuropéen de transport

Réponse du Ministère délégué au tourisme

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0845S posée par M. Adrien Gouteyron

Situation des infrastructures routières et ferroviaires de la Haute-Loire

Réponse du Ministère délégué au tourisme

20/10/2005
Pertinence
Question n° 0905S posée par M. Michel Teston

État du réseau ferroviaire français

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

19/01/2006
Pertinence
Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

Réponse du Ministère de la fonction publique

16/02/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0051S posée par M. René-Pierre Signé

Retards des trains sur la ligne Paris - Clermont-Ferrand

La question a été transformée.

04/10/2007
Pertinence
Question n° 0098S posée par M. René-Pierre Signé

Projet de ligne ferroviaire à grande vitesse Paris-Lyon

La question a été retirée

08/11/2007
Pertinence
Question n° 1662S posée par M. Max Brisson

Rétablissement de la « Palombe bleue »

La question est caduque

06/05/2021
Pertinence