Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 91 trouvées

  1. Question n° 02305 posée par M. Roland Courteau

    Budget de l'INRA pour 1986

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08484 posée par M. Philippe Madrelle

    Quota des heures d'aide ménagère en faveur des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01419 posée par M. Louis Souvet

    Délai de remboursement des dégrèvements

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23349 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avenir des retraités

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09052 posée par M. Fernand Tardy

    Prévisions budgétaires pour 1995 et besoins des réserves naturelles

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25741 posée par M. Patrick Chaize

    Caisses de retraite des professions libérales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00838 posée par M. Patrick Chaize

    Caisses de retraite des professions libérales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne