Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 11465 posée par M. Jacques Machet

    Rapport d'évaluation de la loi dite " Evin "

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17759 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences de changements climatiques sur la santé humaine

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05098 posée par M. Emmanuel Hamel

    Alternative à l'hospitalisation sans consentement des personnes souffrant de maladie mentale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05100 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une période d'observation de soixante-douze heures avant l'hospitalisation de toute personne souffrant de maladie mentale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05102 posée par M. Emmanuel Hamel

    Hospitalisation des personnes souffrant de maladie mentale : exercice complet de tous leurs droits

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23022 posée par M. Christian Cambon

    Fonctionnement du quartier intermédiaire sortants (QIS) de Fresnes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot

    Quatrième plan national santé environnement

    La question est caduque

    Pertinence Faible