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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 03836 posée par M. Emmanuel Hamel
Activités complémentaires des marins-pêcheurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12767 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement de la capacité du ministère de l'agriculture en matière d'analyses et d'études économiques et statistiques de l'industrie alimentaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12768 posée par M. Emmanuel Hamel
Industrie alimentaire : réorganisation des structures administratives
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12770 posée par M. Emmanuel Hamel
Industrie alimentaire : meilleure coordination des acteurs publics
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12772 posée par M. Emmanuel Hamel
Implication des scientifiques dans les instances élaborant des normes ou rendant des avis susceptibles d'avoir un impact sur l'activité des industriels de l'agroalimentaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 37647 posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité alimentaire : principe de précaution défini politiquement après un large débat public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37649 posée par M. Emmanuel Hamel
Séparation entre l'évaluation et la gestion du risque alimentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37657 posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité alimentaire : recherches accélérées sur l'élimination des matériaux à risque spécifiés (MRS)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39776 posée par M. Emmanuel Hamel
Intégration systématique de l'industrie alimentaire dans les réflexions menées par les pouvoirs publics portant sur la stratégie industrielle, la politique commerciale extérieure
La question est caduque
Pertinence