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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 19586 posée par M. André Fosset
Saisine du Conseil économique et social sur les travaux d'utilité sociale des personnes âgées
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00017 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Programmation du TGV Picardie (barreau dit d'Amiens)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05399 posée par M. Franck Sérusclat
Voyage officiel du Premier ministre en République populaire de Chine
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 07147 posée par M. Bertrand Delanoë
Extension des pouvoirs de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 10771 posée par M. Alfred Foy
Augmentation du budget de la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 09367 posée par M. Rodolphe Désiré
Composition du Haut Conseil à l'intégration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12005 posée par M. Rodolphe Désiré
Composition du Haut Conseil à l'intégration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19545 posée par M. Marcel Lucotte
Suite donnée au rapport intitulé : " Les espaces naturels, un capital pour l'avenir "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22037 posée par M. Rodolphe Désiré
Composition du haut conseil à l'intégration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37642 posée par M. Emmanuel Hamel
Moyens du ministère délégué à la santé en matière de veille et de prévention des risques alimentaires renforcés
La question est caduque
Pertinence