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1239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1056 trouvées
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Question n° 10746 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Manque de moyens pour les centres sociaux
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 1023S posée par M. Pascal Savoldelli
Conditions de travail des conducteurs de VTC durant les jeux Olympiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0563G posée par Mme Vivette Lopez
Prélèvements AGIRC-ARRCO
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 05333 posée par Mme Catherine Dumas
Engorgement du tribunal judiciaire de Paris
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0187G posée par M. Olivier Jacquin
Directive sur les travailleurs des plateformes
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 183 trouvées
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Question n° 23959 posée par M. Jean-Noël Guérini
Reconnaissance de l'anosmie comme handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15226 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Fracture numérique et continuité pédagogique en période de confinement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12426 posée par M. Roland Courteau
Persistance des problèmes de scolarisation des enfants en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02876 posée par Mme Pascale Gruny
Prise en charge financière des personnes atteintes de troubles « dys »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00149 posée par M. François Marc
Actions contre l'isolement social
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence