Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 95 trouvées

  1. Question n° 00238 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Réforme sur l'orientation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00273 posée par Mme Gisèle Jourda

    Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00294 posée par Mme Patricia Schillinger

    Rythmes scolaires et retour à la semaine de quatre jours

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00345 posée par M. Michel Canévet

    Réduction des effectifs de classes de CP et CE1 en zone de réseau d'éducation prioritaire renforcé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00370 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Dispositif « plus de maîtres que de classes »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25905 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Dispositif « Plus de maîtres que de classes » à la rentrée scolaire 2017

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25912 posée par M. Daniel Gremillet

    Assouplissement de la réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00162 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir du dispositif « plus de maîtres que de classes »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible