Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2932 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2759 trouvées
-
Question n° 24828 posée par M. Josselin de Rohan
Concertation entre l'Education nationale et les éditeurs de manuels scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 00003 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rentrée scolaire 1986-1987
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 00026 posée par M. André Bohl
Intégration scolaire des enfants handicapés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 00110 posée par M. André Bohl
Participation des communes aux frais de fonctionnement des collèges
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 00143 posée par M. François Collet
Enfance: politique d'information des accidents de la circulation
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 173 trouvées
-
Question n° 01903 posée par M. Jacques Valade
Nouveaux programmes en sciences physiques: coût pour les collèges
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 02367 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Incendies et accidents domestiques: sensibilisation des élèves
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03532 posée par M. Pierre Salvi
Répartition des dépenses des collèges d'enseignement secondaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08188 posée par M. André Meric
Rentrée scolaire 1987
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09488 posée par M. Pierre Vallon
Encadrement dans les disciplines des sciences et techniques comptables et financières
La question est caduque
Pertinence