Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 26833 posée par M. Bernard Fournier

    Projet de décret relatif aux enseignants des établissements d'enseignement privé agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18252 posée par Mme Christine Prunaud

    Fonds de soutien aux communes pour tous les élèves dans le cadre de la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05277 posée par M. Arnaud Bazin

    Suppression de l'enseignement du japonais en BTS hôtellerie restauration

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05554 posée par M. Cédric Perrin

    Abandon de la langue japonaise dans les formations à l'hôtellerie-restauration

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05733 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Suppression de l'apprentissage du japonais des programmes du BTS « management en hôtellerie-restauration »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20032 posée par M. Philippe Marini

    Allocation de rentrée scolaire aux parents ayant divorcé dans l'année et dont le revenu fiscal de référence se révèle très supérieur aux ressources du parent ayant la garde des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20051 posée par M. Roland Courteau

    Coût de la rentrée scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21110 posée par M. Hussein Bourgi

    Conditions de préparation de la rentrée scolaire 2021 dans le second degré

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22061 posée par M. Bruno Rojouan

    Contrôle de l'allocation de rentrée scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24575 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Allocation de rentrée scolaire éligible pour les enfants dès 3 ans

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne