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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 1406S posée par M. Michel Canévet
Promotion des métiers de la pêche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0669S posée par Mme Marie-France Beaufils
Reconnaissance concrète de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0433S posée par M. Alain Fauconnier
Situation de l'enseignement agricole public dans le département de l'Aveyron
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0234S posée par Mme Marie-France Beaufils
Maintien et développement de l'offre de formation publique dans l'enseignement agricole
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 1179S posée par M. Patrice Joly
Rémunération des heures de « pluridisciplinarité » dans l'enseignement agricole public
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0907S posée par Mme Françoise Férat
Non-parution du décret sur la loi relative à l'encadrement des stages
La question a été retirée
Pertinence