Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 21343 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Une pénurie de remplaçants enseignants préoccupante

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0226C posée par Mme Françoise Cartron

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0229C posée par M. Claude Bérit-Débat

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18030 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Méthodes d'apprentissage de la lecture

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17790 posée par M. Robert Navarro

    Aide administrative des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23537 posée par M. Michel Boutant

    Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22137 posée par M. Michel Boutant

    Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26302 posée par M. Robert Hue

    Postes attribués à la rentrée 2007 pour les écoles primaires et maternelles du Val d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Très faible