Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 0937S posée par M. Roger Madec

Situation des professeurs des écoles stagiaires de l'académie de Paris

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

16/02/2006
Pertinence
Question n° 22777 posée par M. Yves Krattinger

Situation de l'école élémentaire de Champlitte

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/04/2006
Pertinence
Question n° 01778 posée par Mme Patricia Schillinger

Programmes des langues régionales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/09/2007
Pertinence
Question n° 02203 posée par M. Jean Louis Masson

Langues régionales dans l'enseignement primaire notamment dans le département de la Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/10/2007
Pertinence
Question n° 04048 posée par M. Marcel Rainaud

Moyens supplémentaires en postes dans les écoles du premier degré du département de l'Aude

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/04/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26302 posée par M. Robert Hue

Postes attribués à la rentrée 2007 pour les écoles primaires et maternelles du Val d'Oise

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence
Question n° 22137 posée par M. Michel Boutant

Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 23537 posée par M. Michel Boutant

Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

La question est caduque

10/05/2012
Pertinence
Question n° 20553 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Financement des manuels scolaires des écoles élémentaires

La question est caduque

10/03/2016
Pertinence