Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

Question n° 18329 posée par M. Jean-Pierre Michel

Encadrement des blogs lycéens sur Internet

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/06/2005
Pertinence
Question n° 07994 posée par M. Jean Louis Masson

Remplacement des enseignants en congé de maladie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/03/2009
Pertinence
Question n° 09052 posée par M. Jacky Le Menn

Droit à un égal accès à l'éducation de tous les enfants en Guyane

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/06/2009
Pertinence
Question n° 09542 posée par M. Jean Louis Masson

Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/07/2009
Pertinence
Question n° 09989 posée par M. Marcel Rainaud

Devenir des écoles maternelles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/08/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14953 posée par Mme Michèle André

Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire

La question est caduque

02/09/2010
Pertinence
Question n° 23537 posée par M. Michel Boutant

Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

La question est caduque

10/05/2012
Pertinence
Question n° 23282 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des assistants de vie scolaire

La question est caduque

22/09/2016
Pertinence