Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
-
Question n° 17008 posée par M. Hervé Gillé
Secteur viti-vinicole, Covid-19 et moyens de FranceAgriMer
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 17074 posée par M. Hervé Gillé
Soutien à l'emploi du secteur viticole et dispositif d'exonération de charges
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 16893 posée par M. Hervé Gillé
Pour un engagement national en faveur de la filière viti-vinicole à l'échelle européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 16788 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 sur la filière viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 16614 posée par Mme Angèle Préville
Aides à la filière viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 26620 posée par Mme Laurence Garnier
Dispositif d'indemnisation complémentaire des vignerons assurés contre les risques climatiques
La question est caduque
Pertinence