Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 82 trouvées

  1. Question n° 05364 posée par Mme Françoise Cartron

    Indemnisation et accompagnement préventif des viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06660 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Aide exceptionnelle aux agriculteurs haut-garonnais victimes des intempéries

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06692 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Conséquences économiques de la sécheresse pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0843G posée par M. Bernard Buis

    Dégâts dans le Drôme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0879G posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Conséquences de la canicule

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26620 posée par Mme Laurence Garnier

    Dispositif d'indemnisation complémentaire des vignerons assurés contre les risques climatiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26848 posée par M. Max Brisson

    Dysfonctionnements dans la mise en application du plan gel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27452 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Retard des aides promises à la suite d'un gel printanier en Lot-et-Garonne

    La question est caduque

    Pertinence Faible