Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 08050 posée par M. Michel Alloncle

    Aide aux producteurs de lapins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08051 posée par M. Philippe Arnaud

    Aides aux producteurs de lapins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 29101 posée par M. André Dulait

    Situation de la filière bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 29164 posée par M. Michel Doublet

    Crise de la filière bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 33542 posée par M. Michel Moreigne

    Délais de versement des aides exceptionnelles aux éleveurs touchés par la crise bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0512S posée par M. Guy Vissac

    Paiement des cotisations sociales par les éleveurs

    La question a été retirée

    Pertinence Faible