Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 08190 posée par Mme Danièle Pourtaud

Situation du Collège international de philosophie de Paris

Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

26/06/2003
Pertinence
Question n° 06763 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Avenir des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 13114 posée par M. Michel Sergent

Augmentation des frais d'inscription à l'université Paris-Dauphine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/04/2010
Pertinence
Question n° 14167 posée par M. Yves Dauge

Augmentation des frais d'inscription à l'université Paris-Dauphine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/07/2010
Pertinence
Question n° 17107 posée par Mme Catherine Dumas

Contraintes liées à l'âge pour le recrutement des chercheurs dans les universités françaises

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/02/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17583 posée par M. Jean Desessard

Bibliothèque interuniversitaire de santé de l'université Paris Descartes

La question est caduque

06/08/2015
Pertinence
Question n° 00841 posée par M. Jean Desessard

Bibliothèque interuniversitaire de santé de l'université Paris Descartes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/08/2017
Pertinence
Question n° 11370 posée par M. François Grosdidier

Processus de scission d'une université

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/07/2019
Pertinence