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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 109 trouvées
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Question n° 0839S posée par M. Michel Billout
Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01074 posée par Mme Patricia Schillinger
Lecture critique d'article (LCA)
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01204 posée par M. René Beaumont
Autonomie des IUT
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01426 posée par M. Jean Louis Masson
Choix des enseignants par les universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02012 posée par M. Bernard Piras
Portée de l'article 11 alinéa 3 de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 19926 posée par M. Jack Ralite
Agents de l'enseignement supérieur et de la recherche privés de chèques emploi-service universel et de chèques-vacances
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22360 posée par Mme Maryvonne Blondin
Avenir des instituts universitaires de technologie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22373 posée par M. Yves Détraigne
Avenir des instituts universitaires de technologie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22707 posée par M. Marcel Rainaud
Avenir des instituts universitaires de technologie dans la loi LRU
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22716 posée par M. Yves Chastan
Avenir des instituts universitaires de technologie
La question est caduque
Pertinence