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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 135 trouvées
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Question n° 0944S posée par Mme Mathilde Ollivier
Respect par le groupe Technip Énergies des sanctions européennes contre la Russie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0701S posée par Mme Laure Darcos
Crise du logement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0374G posée par M. Jean-Claude Requier
Crise de la nuciculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0192G posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Production de pommes
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 20805 posée par M. Pascal Allizard
Dangers des engins de déplacement personnel motorisés
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 11411 posée par Mme Aline Archimbaud
Données de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08170 posée par M. René Teulade
Produits de grande consommation et substances extrêmement préoccupantes
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20533 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Réforme de la politique du médicament
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12778 posée par M. Bernard Joly
Emploi des pesticides
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18987 posée par M. Michel Moreigne
Taux de dioxine rélevé dans des argiles kaolinitiques importées
La question est caduque
Pertinence