Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 04270 posée par M. Raymond Bouvier

    Exploitation des ressources minières de l'Antarctique et risques écologiques

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04813 posée par M. Louis Souvet

    Convention sur les mouvements transfrontaliers de déchets dangereux

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05885 posée par M. Gérard Roujas

    Conséquences de la convention de Wellington

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05981 posée par M. André Fosset

    Non-application de la loi relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06210 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Pollution des plages landaises

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12629 posée par M. Georges Gruillot

    Financement par les communes de l'élimination des déchets

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne