Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

Question n° 04344 posée par M. Josselin de Rohan

Pollution des cours d'eau due aux nitrates

Réponse du ministère : Environnement

13/04/1989
Pertinence
Question n° 04402 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Pollution radioactive dans la région de Nogent-sur-Seine

Réponse du ministère : Environnement

20/04/1989
Pertinence
Question n° 04695 posée par M. Richard Pouille

Dépose de skieurs par hélicoptère

Réponse du ministère : Environnement

18/05/1989
Pertinence
Question n° 04991 posée par M. Marcel Vidal

Conséquences de la fixation d'un horaire d'été sur la pollution

Réponse du ministère : Environnement

01/06/1989
Pertinence
Question n° 05233 posée par M. Louis Souvet

Classement annuel des plages

Réponse du ministère : Environnement

15/06/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09266 posée par M. Roland du Luart

Pollution par le plomb imputée aux chasseurs

La question est caduque

05/04/1990
Pertinence
Question n° 12802 posée par M. Edouard Le Jeune

Politique de responsabilité pour la protection de l'environnement

La question est caduque

06/12/1990
Pertinence
Question n° 13664 posée par M. Jacques-Richard Delong

Indemnisation pour les dégâts dus aux inscriptions effectuées avec des bombes de peinture

La question est caduque

07/02/1991
Pertinence
Question n° 0293S posée par M. Jacques Larché

Installation d'une décharge sur le territoire de la commune de Pierre-Levée (Seine-et-Marne)

La question est caduque

28/03/1991
Pertinence
Question n° 14897 posée par M. Honoré Bailet

Pollution marine, conséquences

La question est caduque

25/04/1991
Pertinence