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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 13858 posée par M. Marcel Vidal
Suspension des activités du collège de la prévention des risques technologiques
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 07408 posée par M. Emmanuel Hamel
Bureau d'analyse des risques et pollutions industrielles
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15022 posée par M. François Trucy
Contrôle des décharges d'ordures ménagères
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 14289 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Nuisances de l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13870 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Contamination de l'environnement par des substances radioactives
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 14897 posée par M. Honoré Bailet
Pollution marine, conséquences
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0293S posée par M. Jacques Larché
Installation d'une décharge sur le territoire de la commune de Pierre-Levée (Seine-et-Marne)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13664 posée par M. Jacques-Richard Delong
Indemnisation pour les dégâts dus aux inscriptions effectuées avec des bombes de peinture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12802 posée par M. Edouard Le Jeune
Politique de responsabilité pour la protection de l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09266 posée par M. Roland du Luart
Pollution par le plomb imputée aux chasseurs
La question est caduque
Pertinence