Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 1755S posée par Mme Catherine Procaccia

Multiplication des inondations sur la route nationale 19

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

08/07/2021
Pertinence
Question n° 1473S posée par M. Guy Benarroche

Contournement d'Arles

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

21/01/2021
Pertinence
Question n° 1443S posée par M. Gérard Longuet

Financement des travaux de la route nationale 135

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

24/12/2020
Pertinence
Question n° 18221 posée par M. Jean-Claude Tissot

Projet de déviation de la nationale 88 entre Le Pertuis et Saint-Hostien

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

15/10/2020
Pertinence
Question n° 12686 posée par M. Olivier Jacquin

Réseau routier national

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

24/10/2019
Pertinence