Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 0341S posée par Mme Colette Mélot

    Défaut de jalonnement directionnel vers Melun

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0426S posée par M. Antoine Lefèvre

    Réaménagement de la RN 2

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27917 posée par M. Jacques Mahéas

    Manque de lisibilité des responsabilités en matière d'infrastructure routière

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21789 posée par M. Jacques Mahéas

    Manque de lisibilité des responsabilités en matière d'infrastructure routière

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16255 posée par M. Claude Huriet

    Exploitation de l'autoroute A 4 et de la RN 4 dans les cantons de Lunéville et de Blâmont (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22393 posée par M. Marcel Vidal

    Entretien des routes nationales et des autoroutes non concédées

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18514 posée par M. Marcel Vidal

    Entretien des routes nationales et des autoroutes non concédées

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne