Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 20400 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des " biopôles " dans le domaine de la génomique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20401 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place à l'Institut national de la propriété industrielle d'une cellule de réflexion afin d'étudier les conséquences de la création du Single Nucleotide Polymorphism (SNP) Consortium

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18137 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maîtrise d'énergie : sensibilisation du grand public aux consommations inutiles

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18138 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maîtrise d'énergie : orientations des consommateurs vers les appareils électroménagers les plus économes

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18139 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maîtrise d'énergie : développement de labels attestant des bonnes performances énergétiques des produits

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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