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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 08121 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de la formation continue des adultes à l'université

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08124 posée par M. Emmanuel Hamel

    Ouverture des universités en dehors des horaires et de l'année universitaire à des publics non bacheliers

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08127 posée par M. Emmanuel Hamel

    Université : extension de la compétence des commissions de sécurité aux résidences universitaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08131 posée par M. Emmanuel Hamel

    Elargissement des horaires et des plages d'ouverture des bibliothèques universitaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 08122 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des initiatives et activités estivales dans les locaux universitaires

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08123 posée par M. Emmanuel Hamel

    Organisation de colloques dans les universités

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08125 posée par M. Emmanuel Hamel

    Association plus en amont des territoires et des établissements aux projets immobiliers

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08126 posée par M. Emmanuel Hamel

    Transfert de propriété des bâtiments universitaires

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08128 posée par M. Emmanuel Hamel

    Plan d'urgence en faveur du logement étudiant à Paris

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

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